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Formulaires en téléchargement

Vous pouvez télécharger les formulaires ci-dessous. Ces derniers ont été classés pour faciliter votre recherche.

 
Centre de Traitement Unique de la facturation
  DOSSIER FAMILLE et déclarations de ressources (CTU001)

DOCUMENT A COMPLÉTER AVANT TOUTE DÉMARCHE D'INSCRIPTION (Validité jusqu'au 31/08/2011)

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  ADDITIF - Composition du foyer (CTU002)

Document à compléter au cas votre(os) enfant(s) ne figurerai(ent) pas dans les enfant(s) répertorié(s) sur le portail.

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  Changement de situation (CTU003)

Formulaire à télécharger et à retourner au CTU permettant de signaler un changement d'adresse, de situation familiale ou professionnelle.

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  Autorisation de prélèvement (CTU004)

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  Déclaration ressources 2008 (CTU008)

(validité du 01/01/2010 au 31/12/2010)

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  Déclaration ressources 2009 (CTU009)

(validité du 01/01/2011 au 31/12/2011)

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  Brochure de calcul des tarifs (CTU010)

(Validité du 01/09/2010 au 31/12/2010)

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Direction de l'Éducation et de l'Enseignement Supérieur
  Demande de dérogation de secteur scolaire (DEES001)

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Direction de la Jeunesse et CCAS (Balzac)
  Pré-inscription Accueil de loisirs (JEU001)

document à télécharger et à faire viser par le Directeur de la structure de l'accueil de loisirs.

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  Inscription Restauration Scolaire et Accueil du Matin et/ou du soir (JEU002)

Année scolaire 2010-2011 Document à télécharger et à retourner avec le dossier famille.

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  Fiche sanitaire (JEU003)

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  Règlement des services péri et extrascolaire (JEU004)

Document à télécharger et à conserver (validité à compter de la rentrée scolaire 2010-2011)

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Direction de la Petite Enfance
  Formulaire de demande de place (DPE001)

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  Formulaire de confirmation de naissance (DPE002)

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Service communication
  La ville vous informe (SCO001)

Document à télécharger et à retourner au Centre de Traitement unique de la facturation

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Service des Sports
  Dossier VPCQR et CMIS (SPO001)

(Validité du 01/09/2010 au 31/12/2011)

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  Programme CMIS automne 2010 (SPO002)

Programme des activités du CMIS du 4 octobre 2010 au 19 décembre 2010

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  Certificat de non contre indication à la pratique des activités Physiques et Sportives (SPO003)

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  Attestation de réussite au test préalable à la pratique des activités nautiques en Accueil de Loisirs (SPO004)

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  Accueil de mineurs - Fiche sanitaire (SPO005)

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  Fiche vaccinations (SPO006)

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SIGEC


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(mise à jour le 27 Mars 2009)